Prochaine réunion : le 28.02.2011 à 20H30
  Ordre du jour :
Avant-projet RD de traverse
Tranche 2 'Coeur de Village'
Aménagement bâtiments
Questions diverses

 CONSEIL MUNICIPAL DU 23/12/2010
Taille : 38 Ko
 Subvention '10 kms de Lardeyrolles'
Modifications cadastrales sur voirie
MO réhabilitation mairie et ancienne école
SAGE Bassin versant du Viaur
Marché Aire covoiturage - Pont bascule
Convention Conseil Energie

 CONSEIL MUNICIPAL DU 10/11/2010
Taille : 25 Ko
 Cession de terrain Sever
Aménagt aire covoiturage/pont bascule
Aliénation chemins ruraux
Réhabilitat° bât. communaux - M.O.

 CONSEIL MUNICIPAL DU 04/10/2010
Taille : 27 Ko
 Désignation délégués ZDE
Elaboration dossier création ZDE
Convention groupement de commandes ZDE
Convention Conseil Energie

 CONSEIL MUNICIPAL DU 13/07/2010
Taille : 30 Ko
 Location de chapiteaux
Redevance assainissement
Limitation de vitesse
Loyer logements communaux
Zone Développement Eolien

 CONSEIL MUNICIPAL DU 28.05.2010
Taille : 309 Ko
 Annul. délibération redev. Sce Assainissement
Transfert compétence Dével. Energie Eolienne
Particip.commune Ecole de Musique
Emprunt investissements Budget 2010
Renouvlt. convention ATESAT

 CONSEIL MUNICIPAL DU 3 AVRIL 2010
Taille : 15 Ko
 Marché MO pour RD en traverse Castanet
Tarif redevance Service Assainissement

 CONSEIL MUNICIPAL DU 19 FEVRIER 2010
Taille : 47 Ko
 Programme RD en traverse Castanet
Indemnités kilométriques
Subvention GIC
Modifications statuts SIEDA
Mise à disposition du personnel
Marché de travaux Station Epuration Sever
Subvention '10 kms de Lardeyrolles'
Autorisation dépenses invest. avant budget
Délégation compétence Transport Scolaire