CONSEIL MUNICIPAL DU 28.05.2010
Taille : 309 Ko
 Annul. délibération redev. Sce Assainissement
Transfert compétence Dével. Energie Eolienne
Particip.commune Ecole de Musique
Emprunt investissements Budget 2010
Renouvlt. convention ATESAT

 CONSEIL MUNICIPAL DU 3 AVRIL 2010
Taille : 15 Ko
 Marché MO pour RD en traverse Castanet
Tarif redevance Service Assainissement

 CONSEIL MUNICIPAL DU 19 FEVRIER 2010
Taille : 47 Ko
 Programme RD en traverse Castanet
Indemnités kilométriques
Subvention GIC
Modifications statuts SIEDA
Mise à disposition du personnel
Marché de travaux Station Epuration Sever
Subvention '10 kms de Lardeyrolles'
Autorisation dépenses invest. avant budget
Délégation compétence Transport Scolaire