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Les Délibérations

 
   

  Prochaine réunion : le 28.02.2011 à 20H30
  Ordre du jour :
Avant-projet RD de traverse
Tranche 2 'Coeur de Village'
Aménagement bâtiments
Questions diverses

 
   

Subvention '10 kms de Lardeyrolles'Modifications cadastrales sur voirieMO réhabilitation mairie et ancienne écoleSAGE Bassin versant du ViaurMarché Aire covoiturage - Pont basculeConvention Conseil Energie CONSEIL MUNICIPAL DU 23/12/2010
Taille : 38 Ko
 Subvention '10 kms de Lardeyrolles'
Modifications cadastrales sur voirie
MO réhabilitation mairie et ancienne école
SAGE Bassin versant du Viaur
Marché Aire covoiturage - Pont bascule
Convention Conseil Energie

 
   

Cession de terrain SeverAménagt aire covoiturage/pont basculeAliénation chemins rurauxRéhabilitat° bât. communaux - M.O. CONSEIL MUNICIPAL DU 10/11/2010
Taille : 25 Ko
 Cession de terrain Sever
Aménagt aire covoiturage/pont bascule
Aliénation chemins ruraux
Réhabilitat° bât. communaux - M.O.

 
   

Désignation délégués ZDEElaboration dossier création ZDEConvention groupement de commandes ZDEConvention Conseil Energie CONSEIL MUNICIPAL DU 04/10/2010
Taille : 27 Ko
 Désignation délégués ZDE
Elaboration dossier création ZDE
Convention groupement de commandes ZDE
Convention Conseil Energie

 
   

Location de chapiteauxRedevance assainissementLimitation de vitesseLoyer logements communauxZone Développement Eolien CONSEIL MUNICIPAL DU 13/07/2010
Taille : 30 Ko
 Location de chapiteaux
Redevance assainissement
Limitation de vitesse
Loyer logements communaux
Zone Développement Eolien

 
   

Annul. délibération redev. Sce AssainissementTransfert compétence Dével. Energie EolienneParticip.commune Ecole de MusiqueEmprunt investissements Budget 2010Renouvlt. convention ATESAT CONSEIL MUNICIPAL DU 28.05.2010
Taille : 309 Ko
 Annul. délibération redev. Sce Assainissement
Transfert compétence Dével. Energie Eolienne
Particip.commune Ecole de Musique
Emprunt investissements Budget 2010
Renouvlt. convention ATESAT

 
   

Marché MO pour RD en traverse CastanetTarif redevance Service Assainissement CONSEIL MUNICIPAL DU 3 AVRIL 2010
Taille : 15 Ko
 Marché MO pour RD en traverse Castanet
Tarif redevance Service Assainissement

 
   

Programme RD en traverse CastanetIndemnités kilométriquesSubvention GICModifications statuts SIEDAMise à disposition du personnelMarché de travaux Station Epuration SeverSubvention '10 kms de Lardeyrolles'Autorisation dépenses invest. avant budgetDélégation compétence Transport Scolaire CONSEIL MUNICIPAL DU 19 FEVRIER 2010
Taille : 47 Ko
 Programme RD en traverse Castanet
Indemnités kilométriques
Subvention GIC
Modifications statuts SIEDA
Mise à disposition du personnel
Marché de travaux Station Epuration Sever
Subvention '10 kms de Lardeyrolles'
Autorisation dépenses invest. avant budget
Délégation compétence Transport Scolaire

 
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